Le cabinet d' #avocats OCEAJURIS se met au Breizh ! @Bzhinnovation #Bretagne
Publié le :
23/03/2016
23
mars
mars
03
2016
Source : www.oceajuris.bzhRetrouvez aussi le cabinet OCEAJURIS sur le .bzh extension internet pour promouvoir l'identité numérique de la Bretagne.
Lire la suite
Historique
-
Garantie contre les pensions alimentaires impayées : premier bilan avant la généralisation du dispositif
Publié le : 29/03/2016 29 mars mars 03 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineQuelques jours avant la généralisation de la garantie contre les pensions ali...Source : www.boursorama.com
-
L’Assemblée nationale adopte le projet de loi Action Logement - Logement
Publié le : 28/03/2016 28 mars mars 03 2016Droit immobilierLe réseau Action Logement, anciennement appelé « 1% logement », a pour object...Source : www.lemoniteur.fr
-
Le cabinet d' #avocats OCEAJURIS se met au Breizh ! @Bzhinnovation #Bretagne
Publié le : 23/03/2016 23 mars mars 03 2016PublicationsRetrouvez aussi le cabinet OCEAJURIS sur le .bzh extension internet pour pro...Source : www.oceajuris.bzh
-
VEFA : nullité de la vente et droit de rétractation - VEFA et vente à terme
Publié le : 23/03/2016 23 mars mars 03 2016Droit immobilierLorsque le droit de rétractation légal de l’acquéreur d’un bien immobilier en...Source : www.jurisprudentes.net
-
Du CIL au DPO : anticiper le règlement européen sur les données personnelles
Publié le : 23/03/2016 23 mars mars 03 2016Droit des NTICLa protection des données personnelles est plus que jamais une préoccupation...Source : www.dsih.fr
-
Concubinage : Vous vivez en union libre, quels sont vos droits ?
Publié le : 23/03/2016 23 mars mars 03 2016Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineLe concubinage est l'état de fait pour personnes d'avoir une relation stable...Source : www.net-iris.fr