L'enclave

Historique

• Les radars rapportent plus de 1 milliard d'euros - Les Echos
  Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018
  Droit routier
  Les recettes des radars ont bondi de 10 % en 2017, selon la Cour des comptes....
  Source : www.lesechos.fr
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• Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
  Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018
  Droit immobilier / Droit de la construction
  L’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie géné...
  Source : www.batirama.com
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• Copropriétés et DTG (Diagnostic Technique Global ) : quelles obligations ?
  Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  Le diagnostic technique global (DTG) est devenu obligatoire pour certaines co...
  Source : www.eurojuris.fr
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• L'enclave
  Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018
  Particuliers / Patrimoine / Copropriété
  Les propriétaires dont les propriétés sont enclavées et, qui n’ont sur la voi...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Communes littorales : la question du recul du trait de côte
  Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans une proposition de loi déposée par la sénatrice de Gironde Françoise CAR...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Droits voisins : interprétation large de la notion de contrat conclu entre artiste-interprète et un producteur en vue de la réalisation d’une œuvre audiovisuelle
  Publié le : 28/05/2018 28 mai mai 05 2018
  Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
  Par cet arrêt du 16 février 2018, rendu en assemblée plénière, la Cour de Cas...
  Source : www.eurojuris.fr
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