Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables

Historique

• Brexit : les anglais devront-ils rendre les domaines « .eu » ? - Droit & Technologies
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit des NTIC
  Mauvaise surprise pour les anglais : la Commission européenne choisit la lign...
  Source : www.droit-technologie.org
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• Régime social des indemnités de rupture : la Cour de cassation clarifie sa position - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Désormais, pour la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, les indem...
  Source : www.efl.fr
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• Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans un rapport daté du 18 avril 2018, la Cour des comptes détaille les modal...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Ai-je le droit d’évaluer le travail du salarié lors de l'entretien professionnel ?
  Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018
  Droit du travail - Employeurs
  Entretien professionnel : un entretien distinct de l’entretien d’évaluation....
  Source : www2.editions-tissot.fr
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• Voitures-radar : ce qu’il faut savoir sur la privatisation des contrôles | www.dossierfamilial.com/
  Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018
  Droit routier
  A partir de ce lundi, les premiers véhicules-radar gérés par des sociétés pri...
  Source : www.dossierfamilial.com
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• Le fisc sanctionne les donations indirectes faites aux enfants du conjoint - Donations - Le Particulier
  Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  Faire un don à sa femme en vue que celle-ci le transmette à ses enfants révèl...
  Source : leparticulier.lefigaro.fr
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