Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables

Historique

• Transmission : et si vous adoptiez vos beaux-enfants ?
  Publié le : 01/05/2018 01 mai mai 05 2018
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  L’adoption plénière ou simple des enfants de votre conjoint leur ouvre des dr...
  Source : www.lemonde.fr
  Lire la suite
• Licencié pour faute grave en raison de propos déloyaux et malveillants, tenus sur un site Internet, à l'encontre de l'entreprise
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit du travail - Salariés
  Un directeur artistique d’une agence de communication avait été licencié pour...
  Source : revuefiduciaire.grouperf.com
  Lire la suite
• Un bail numérique ? Quelle drôle d'idée ! - Les Echos
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit immobilier / Baux d'habitation
  Dans le cadre du projet de loi Elan, le gouvernement réfléchit à la création...
  Source : www.lesechos.fr
  Lire la suite
• Brexit : les anglais devront-ils rendre les domaines « .eu » ? - Droit & Technologies
  Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018
  Droit des NTIC
  Mauvaise surprise pour les anglais : la Commission européenne choisit la lign...
  Source : www.droit-technologie.org
  Lire la suite
• Régime social des indemnités de rupture : la Cour de cassation clarifie sa position - Éditions Francis Lefebvre
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Droit du travail - Employeurs / Droit de la protection sociale
  Désormais, pour la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, les indem...
  Source : www.efl.fr
  Lire la suite
• Le renforcement de la politique de soutien aux énergies renouvelables
  Publié le : 25/04/2018 25 avril avr. 04 2018
  Collectivités / Environnement / Environnement
  Dans un rapport daté du 18 avril 2018, la Cour des comptes détaille les modal...
  Source : www.eurojuris.fr
  Lire la suite